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1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.

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1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.  Empty 1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.

Message par Jacknap1948 Jeu 1 Déc 2011 - 9:09

1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.

Le 1er Décembre 1803, est publié un Arrêté daté de ce jour qui complète la loi du 12 avril 1803.

Il détermine que tout ouvrier doit posséder un livret qui sera délivré par la Police ou par la Municipalité du lieu de résidence de l'intéressé.

Ce livret sera aboli en 1890.



LES AMIS DU PATRIMOINE NAPOLÉONIEN.

_________________
À mon très grand ami Patrice († 58).
À ma petite belle-fille Gaëlle († 31).




1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.  Signat13
Décor "simpliste" sur lequel nous avions rejoué, à 9 joueurs, la Bataille d'Eylau en 1807.
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1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.  Empty Re: 1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.

Message par DUDU33 Lun 5 Déc 2011 - 20:25

1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.  1277903254

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1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.  Empty Re: 1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.

Message par Jacknap1948 Lun 5 Déc 2011 - 22:29

DUDU33 a écrit: 1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.  1277903254
Salut Fabrice.
Merci à toi mon plus fidèle client. Laughing
Bonne fin de soirée et à plus tard.
Jacques.

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