1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.
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1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.
1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.
Le 1er Décembre 1803, est publié un Arrêté daté de ce jour qui complète la loi du 12 avril 1803.
Il détermine que tout ouvrier doit posséder un livret qui sera délivré par la Police ou par la Municipalité du lieu de résidence de l'intéressé.
Ce livret sera aboli en 1890.
Le 1er Décembre 1803, est publié un Arrêté daté de ce jour qui complète la loi du 12 avril 1803.
Il détermine que tout ouvrier doit posséder un livret qui sera délivré par la Police ou par la Municipalité du lieu de résidence de l'intéressé.
Ce livret sera aboli en 1890.
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À mon très grand ami Patrice († 58).
À ma petite belle-fille Gaëlle († 31).
Décor "simpliste" sur lequel nous avions rejoué, à 9 joueurs, la Bataille d'Eylau en 1807.
Jacknap1948- Administrateur
- Messages : 16623
Date d'inscription : 28/03/2011
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Localisation : 93 + 83 + 22
Humeur : Généralement bonne.
DUDU33- Generalleutnant
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Re: 1er Décembre 1803 : Arrêté instituant le livret ouvrier.
Salut Fabrice.DUDU33 a écrit:
Merci à toi mon plus fidèle client.
Bonne fin de soirée et à plus tard.
Jacques.
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À mon très grand ami Patrice († 58).
À ma petite belle-fille Gaëlle († 31).
Décor "simpliste" sur lequel nous avions rejoué, à 9 joueurs, la Bataille d'Eylau en 1807.
Jacknap1948- Administrateur
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