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1er janvier 1811 : Le Code Pénal entre en vigueur.

GermanKits :: L'Histoire jour après jour, Grandes batailles de blindés, Faits d'armes, Guerre après 1945. :: L'Histoire jour après jour, avant 1914 et après 1945. :: Ça c'est passé un jour de Janvier (avant 1914 et après 1945).

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1er janvier 1811 : Le Code Pénal entre en vigueur. Empty 1er janvier 1811 : Le Code Pénal entre en vigueur.

Message par Jacknap1948 Dim 1 Jan 2012 - 11:43

1er janvier 1811 : Le Code Pénal entre en vigueur.

Le 1er Janvier 1811, le Code Pénal promulgué en 1810 entre en vigueur.

Le Code de Procédure Criminelle promulgué le 16 décembre 1808 entre en vigueur le 1er janvier 1811.



LES AMIS DU PATRIMOINE NAPOLÉONIEN.

_________________
À mon très grand ami Patrice († 58).
À ma petite belle-fille Gaëlle († 31).



1er janvier 1811 : Le Code Pénal entre en vigueur. Signat13
Décor "simpliste" sur lequel nous avions rejoué, à 9 joueurs, la Bataille d'Eylau en 1807.
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